J.O. 267 du 16 novembre 2002
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Texte paru au JORF/LD page 19002
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Arrêté du 4 novembre 2002 portant nomination au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
NOR : MAEA0220576A
Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 4 novembre 2002, sont nommés membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, en application de l'article 2 de l'arrêté du 21 octobre 1991 portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du 13 juillet 2001 déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger :
A. - Au titre de l'administration
de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
En qualité de titulaires
Mme Bossière (Maryse), directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, en remplacement de M. Verclytte (Jacques).
M. Corporeau (Yves-Alain), chef du secteur Asie, Moyen-Orient, en remplacement de M. Gautier (Gérard).
En qualité de suppléants
Mme Le Pellec (Jacqueline), chef du service pédagogique, en remplacement de M. Joly (Jean).
Mme Veltcheff (Caroline), chef du service Europe, en remplacement de M. Dodeman (Jean-Louis).
M. Rabaté (Etienne), chef du secteur Afrique-Maghreb, en remplacement de M. Corporeau (Yves-Alain).
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
En qualité de titulaires
M. Soldat (Patrick), SNES-FSU, professeur agrégé au lycée français de Madrid, en remplacement de M. Salles (Jean-François).
M. Madrias (Stéphan), SNES-FSU, professeur agrégé au lycée français de Tananarive, en remplacement de M. Richard (François).
Mme Aghezzaf (Christine), SNUIPP-FSU, professeure des écoles, école Renan de Casablanca, en remplacement de M. Donadieu (Philippe).
En qualité de suppléants
M. Lehingue (Christian), SNES-FSU, enseignant au lycée franco-mexicain de Mexico, en remplacement de M. Ferrari (Roger).
Mme Bartez (Annie), SNES-FSU, enseignante au collège français de Berlin, en remplacement de Mme Sewell (Nadine).
M. Brezot (Pierre), SNUIPP-FSU, professeur des écoles au lycée français de Prague, en remplacement de Mme Régnier (Caroline).
La Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes
En qualité de titulaires
M. Esnault (Philippe), SE/UNSA, instituteur, en remplacement de M. Assié (Max).
En qualité de suppléants
M. Modes (Alfred), SE-UNSA, professeur des écoles à Vienne, en remplacement de Mlle Carrié (Annelise).
Mme De Luca (Dominique), SE-UNSA, professeure certifiée au lycée Stendhal de Milan, en remplacement de Mme Riotte (Géraldine).